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Qargo

Factures : comment fonctionne la TVA dans Qargo ?

Cet article présente la logique de la configuration de la TVA et de la méthode de calcul automatique pour les marchandises (hors conteneurs).

Table des matières
  1. Introduction
  2. Configuration par défaut de la TVA
  3. Configuration de la TVA sur le client
  4. Configuration de la TVA sur les grilles tarifaires et les suppléments/extras
  5. Calculs de TVA dans Qargo
  6. Guide récapitulatif des règles de TVA selon le pays du tenant
  7. Résolution des problèmes de TVA courants

Introduction

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt sur la consommation qui porte sur la valeur ajoutée de presque tous les biens et services achetés et vendus au Royaume-Uni et dans l’Union européenne, ou importés sur ces territoires. Elle est calculée en pourcentage du prix de vente. Elle s’applique au moment de la vente, figure sur la facture adressée au consommateur (le cas échéant) et est perçue par le fournisseur.

Des règles fiscales spécifiques déterminent les taux de taxe applicables aux commandes. Ces règles peuvent varier selon plusieurs facteurs, notamment pour les expéditions à l’import/export. Par exemple, le lieu d’établissement du client ou le pays d’origine des marchandises expédiées peuvent déterminer si la TVA s’applique.

Pour la TVA, il ne s’agit pas seulement de savoir quand l’appliquer, mais aussi quel type ou quel pourcentage de TVA s’applique. La plupart des pays utilisent les types de TVA suivants :

  • Faible : généralement 0 %
  • Moyen : par ex. 5 % au Royaume-Uni, 6 % en Belgique, 9 % aux Pays-Bas
  • Élevé : par ex. 21 % en Belgique et aux Pays-Bas, 20 % au Royaume-Uni
  • Règles spéciales : l’export (par ex. conteneurs) n’est pas soumis à la TVA dans certains pays

Suivre comment et quand appliquer la TVA peut être complexe et prendre du temps. Les calculs automatiques permettent de gagner en efficacité dans la facturation et de limiter les erreurs lors de la détermination des taux de TVA.

Configuration par défaut de la TVA

Les taux de taxe par défaut sont configurés lors de la création du tenant, et les éventuelles modifications sont généralement apportées pendant l’onboarding initial.
Pour afficher les types de taxe disponibles :

  • Aller dans Configuration > Comptabilité
  • Faire défiler jusqu’au panneau Taux de taxe, qui affiche la liste de tous les taux de taxe disponibles.

En plus des taux de taxe, il est possible de définir un taux de TVA de base. Il s’agit du taux qui s’applique normalement, sauf si l’une des règles spécifiques prévaut.

  • Certaines intégrations comptables (Business Central / Multivers / Adfinity) permettent d’exporter à la fois le taux de base et le taux de taxe spécifique appliqué.

Configuration de la TVA sur le client

Lors de l’ajout d’un client dans Qargo, renseigner la section TVA du profil client permet d’automatiser le calcul de la TVA sur les commandes qui utilisent ce profil client.

Numéro de TVA
Le numéro d’identification à la TVA est un numéro unique qui identifie une entreprise (ou une personne) assujettie ou une entité juridique non assujettie enregistrée à la TVA.

Type de taxe

  • Cocontractant :

  • Intra UE (autoliquidation) : à utiliser lorsque l’entreprise et le client sont tous deux établis dans l’UE. La facture affiche l’autoliquidation de la TVA comme description.

  • Pas de TVA :

    • À utiliser si l’entreprise est établie dans l’UE et le client hors de l’UE
    • Si l’entreprise est établie au Royaume-Uni et le client hors du Royaume-Uni, sélectionner cette option
  • Transit : à utiliser si la livraison ou l’enlèvement a lieu hors de l’UE.

  • TVA : si le client est établi dans le même pays que l’entreprise

Toggle des exceptions de TVA
Lorsqu’il est activé, les exceptions fiscales appropriées s’appliquent automatiquement aux commandes à l’import/export.
Si des configurations manuelles de TVA doivent être appliquées, par exemple définir des frais comme « Exonéré de TVA », désactiver le paramètre « Appliquer les exceptions de TVA pour l’import/export ». Ainsi, les règles de TVA automatiques ne remplacent pas les paramétrages fiscaux manuels.

Configuration de la TVA sur les grilles tarifaires et les suppléments/extras

Lors de la configuration des services de transport et des suppléments/extras, la TVA de la facture de vente est obligatoire.

  • Les grilles tarifaires qui utilisent l’un des frais enregistrés reprennent la TVA ajoutée à ces frais.

  • Il n’est donc pas nécessaire de configurer le pourcentage de TVA séparément pour chaque grille tarifaire

    • Cela s’applique aux frais de transport comme aux suppléments ou extras configurés.

La plupart des pays utilisent les types de TVA suivants :

  • Faible : généralement 0 %
  • Moyen : par ex. 5 % au Royaume-Uni, 6 % en Belgique, 9 % aux Pays-Bas
  • Élevé : par ex. 21 % en Belgique et aux Pays-Bas, 20 % au Royaume-Uni
  • Règles spéciales : l’export (par ex. conteneurs) n’est pas soumis à la TVA dans certains pays

Calculs de TVA dans Qargo

Résumé

Priorité de calcul de la TVA :

  1. La configuration TVA du client prime !

    1. Elle détermine le traitement global de la TVA
  2. Pourcentages de TVA de la grille tarifaire

    1. Appliqués uniquement si le client est de type « TVA »

Pour déterminer la TVA à utiliser pour la commande, la première étape consiste à vérifier la configuration TVA du profil client :

Une fois enregistré dans le profil client, le numéro de TVA s’affiche en haut de la commande.

Cette configuration doit être correcte. Selon la configuration du client, Qargo applique la logique suivante :

  • Client Intra UE => la TVA de la commande est définie sur autoliquidation. Qargo ignore toute configuration de la grille tarifaire.

  • Client Pas de TVA => la TVA de la commande est définie sur Pas de TVA. Qargo ignore toute configuration de la grille tarifaire.

  • Client TVA => Qargo consulte la configuration de la grille tarifaire pour déterminer le pourcentage de TVA à utiliser.
    Exemple : le taux de TVA du client est défini. La grille tarifaire de cette commande est définie à 5 %.

  • Vérification de la grille tarifaire : quel pourcentage utiliser.

    • Uniquement si le client relève des règles de TVA (configuration client TVA)
    • Ne s’applique pas si le client relève de l’autoliquidation ou de Pas de TVA

Ce n’est souvent pas le seul facteur pour déterminer la taxe applicable. Elle peut aussi dépendre des marchandises, de leur lieu d’enlèvement et de leur lieu de livraison final.

Calcul du montant total de TVA sur la facture

Pour le calcul de la TVA sur une facture, 2 méthodes de calcul peuvent être configurées sur la page Configuration > Comptabilité. Ce paramètre est généralement défini lors de la configuration initiale du compte et ne peut plus être modifié ensuite. La méthode de calcul de la TVA est une configuration qui s’applique à tout le compte : toute modification concerne toutes les factures générées dans le compte. Il n’est pas possible d’ajuster la méthode de calcul de la TVA pour une seule facture. Changer de méthode pour corriger des écarts sur des factures individuelles est donc déconseillé.

Les 2 options disponibles sont :

  1. Calculer la TVA sur le total de la facture. Toutes les lignes de frais sont additionnées et la TVA s’applique au total de tous les frais.
  2. Additionner la TVA par ligne de frais. La TVA est calculée et arrondie à 2 décimales sur chaque ligne de frais.

📚Le choix de l’option peut dépendre du logiciel comptable utilisé, car l’arrondi peut influer sur la correspondance avec son mode de calcul. Une fois la configuration définie, contacter le gestionnaire de compte Qargo pour toute modification. Éviter de modifier fréquemment la méthode de calcul de la TVA, car ce paramètre s’applique à tout le compte. Des modifications fréquentes peuvent entraîner des incohérences entre les factures et des litiges avec les clients.

Déterminer la taxe automatiquement

Le système peut déterminer automatiquement le type de taxe à appliquer à la commande.

  • Paramètre défini dans le profil client, avec le toggle « Appliquer les exceptions de TVA pour l’import/export » activé.

Toutefois, pour les itinéraires nationaux où l’enlèvement et la livraison ont lieu dans le même pays, les exceptions de TVA ne s’appliquent pas et le taux de TVA national est utilisé automatiquement.

Le type de taxe est alors déterminé en fonction des éléments suivants :

  • Pays du client, déterminé à partir du numéro de TVA et de l’adresse de facturation.
  • Emplacements d’enlèvement et de livraison de la commande.

Pour les commandes à l’import/export (conteneurs), le type de taxe est souvent déterminé en fonction du pays d’origine ou du pays de destination des marchandises, et non des emplacements d’enlèvement ou de livraison.

  • Ajouter ce détail dans les informations de l’expédition

Type de taxe dans les commandes

Lors de l’ajout de frais à une commande, si le toggle « Définir la TVA automatiquement » est activé, le pourcentage de TVA est grisé et indisponible.

Les exceptions fiscales s’affichent, le cas échéant, lors de l’ajout de frais dans la commande.


Guide récapitulatif des règles de TVA selon le pays du tenant

Aperçu pour un tenant BE

Transport Client BE Client UE Client hors UE
Transport national\
​\
Exemple :\
Anvers → Gand\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) TVA
Transport au sein de l’UE\
​\
Exemple :\
Paris → Gand\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA
Enlèvement hors UE, livraison dans l’UE\
​\
Exemple :\
Royaume-Uni → Gand\
​ Transit art. 41\
Pas de TVA Transit art. 41\
Pas de TVA Transit art. 41\
Pas de TVA
Enlèvement dans l’UE, livraison hors UE\
​\
Exemple :\
Gand → Royaume-Uni\
​ Pas de TVA\
Export hors UE (transit art. 41)\
​ Transit art. 41\
Pas de TVA Transit art. 41\
Pas de TVA
Transport hors UE\
​\
Exemple :\
Suisse → Royaume-Uni\
​ Pas de TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA

Aperçu pour un tenant UE

Transport Client dans le même pays que le tenant Client UE Client hors UE
Transport national\
​\
Exemple :\
Anvers → Gand\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) TVA
Transport au sein de l’UE\
​\
Exemple :\
Paris → Gand\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA
Enlèvement hors UE, livraison dans l’UE\
​\
Exemple :\
Royaume-Uni → Gand\
​ Transit / Pas de TVA Autoliquidation\
(art. 44) Pas de TVA
Enlèvement dans l’UE, livraison hors UE\
​\
Exemple :\
Gand → Royaume-Uni\
​ Transit / Pas de TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA
Transport hors UE\
​\
Exemple :\
Suisse → Royaume-Uni\
​ Pas de TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA

Aperçu pour un tenant UK

Transport Client UK Client hors Royaume-Uni
Transport national\
​\
Exemple :\
Londres → Manchester\
​ TVA Pas de TVA
Enlèvement hors Royaume-Uni, livraison au Royaume-Uni\
​\
Exemple :\
Anvers → Londres\
​ Pas de TVA\
(Transit) Pas de TVA
Enlèvement au Royaume-Uni, livraison hors Royaume-Uni\
​\
Exemple :\
Londres → Anvers\
​ Pas de TVA\
(Transit) Pas de TVA
Transport hors Royaume-Uni\
​\
Exemple :\
Gand → Amsterdam\
​ Pas de TVA Pas de TVA

Aperçu pour un tenant IE

Transport Client dans le même pays que le tenant Client UE Client hors UE
Transport national\
​\
Exemple :\
Limerick → Dublin\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) TVA
Transport au sein de l’UE\
​\
Exemple :\
Limerick → Gand\
​ TVA Autoliquidation (art. 44) TVA
Enlèvement hors UE, livraison dans l’UE\
​\
Exemple :\
Royaume-Uni → Limerick\
​ Pas de TVA\
(Transit) Transit Transit
Enlèvement dans l’UE, livraison hors UE\
​\
Exemple :\
Limerick → Royaume-Uni\
​ Pas de TVA\
(Transit) Transit Transit
Transport hors UE\
​\
Exemple :\
Suisse → Royaume-Uni\
​ Pas de TVA Autoliquidation (art. 44) Pas de TVA

Résolution des problèmes de TVA courants

Itinéraires nationaux et toggle import/export

Même lorsque le toggle « Appliquer les exceptions de TVA pour l’import/export » est activé, la TVA peut être appliquée aux taux nationaux standard (par ex. 21 %) pour les itinéraires nationaux. Les exceptions de TVA ne s’appliquent qu’aux itinéraires transfrontaliers.

Lignes exonérées de TVA malgré la désactivation des exceptions

Des grilles tarifaires mal configurées peuvent générer des lignes exonérées de TVA. Pour éviter ce problème, vérifier et mettre à jour les taux de TVA par défaut dans les grilles tarifaires des clients.

Clients UE et règles d’autoliquidation de la TVA

Si l’autoliquidation de la TVA est appliquée à tort, activer le toggle « Appliquer les exceptions de TVA pour l’import/export » et vérifier que les paramètres d’autoliquidation sont correctement configurés dans Qargo.

Afficher « TVA 0 % » sur la facture au lieu de « Exonéré de TVA »

Lorsque la TVA s’affiche sous la forme « TVA 0 % » au lieu de « Exonéré de TVA » sur les factures, la cause peut être le mappage de « Pas de TVA » dans les paramètres de configuration de Qargo, ou des règles de TVA automatiques qui remplacent les paramétrages fiscaux manuels. Ajuster les mappages de TVA et activer ou désactiver les paramètres concernés permet de corriger ces problèmes d’affichage.